CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ET REGLEMENT INTERIEUR

Les indications fournies dans ce présent dossier sont données en tenant compte de l'état de la réglementation au moment de sa parution et sous réserve des éventuelles modifications pouvant intervenir depuis sa parution.

1 - INSCRIPTION & RESERVATION
Le client doit s'assurer avoir pris connaissance des informations pratiques et techniques complémentaires précisées pour son séjour et reconnaît le caractère obligatoire des présentes conditions particulières de vente.

1.1 - Renseignements préalables à toute réservation
1.1.1 - Nombre de personnes
Dès la réservation, il vous sera demandé le nombre exact de personnes, leur nom et prénom et l'âge des enfants qui occuperont le logement durant votre séjour ainsi que vos coordonnées complètes. En effet, chaque logement est conçu et assuré pour un nombre maximum de personnes, mentionné dans le descriptif. Tout dépassement pourra soit être refusé, soit faire l'objet d'un supplément de prix sur le lieu du séjour (voir tarif lit supplémentaire).
1.1.2 - Animaux domestiques
Nous acceptons les animaux domestiques moyennant une participation à régler à votre arrivée dans la résidence. Leur présence exige qu’ils doivent être tenus en laisse dans les parties communes. Ils ne devront pas nuire à la tranquillité ni à la sécurité des autres résidents. Leur présence est strictement interdite aux abords des piscines. Nous nous réservons la possibilité de refuser des animaux dangereux ou agressifs. Vous munir du carnet de santé de l’animal. Le certificat antirabique est obligatoire et sera présenté à l'arrivée. Le carnet de vaccinations doit être à jour. A défaut, l'accès pourra leur être interdit, le séjour et leur facturation restant néanmoins acquise.

1.2 - Inscription et réservation
Toute demande de réservation doit être accompagnée d’un chèque d’arrhes de 30% du montant total de votre séjour. Le solde doit être réglé 30 jours avant le départ sans appel de notre part, faute de quoi nous nous réservons la possibilité de considérer votre inscription annulée et d’appliquer les frais d’annulation prévus.

1.3 - Documents de confirmation et de séjour
Nous vous confirmerons votre réservation par l’établissement d’un contrat en vous précisant le type de logement et les différentes options et prestations enregistrées ainsi que les règlements effectués et à effectuer. En cas d'erreur ou d'oubli, merci de nous le préciser. Ce contrat doit impérativement nous être retourné signé et vaut pour acceptation.

2 - TARIFICATION & PAIEMENT

2.1 - Tarification
Les prix s'entendent en euros TTC. Les prix indiqués dans les tableaux de prix sont en Euros. Le règlement de votre séjour s’effectue en Euros. Tous les prix et dates de départ doivent être confirmés par nos services au moment de la réservation. Les conditions économiques peuvent nous amener à modifier les prix avant la signature du contrat (les tarifs de séjour diffusés n'ont en effet pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiés sans préavis). Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. Il n'est sujet à modification que dans les limites légales et réglementaires, lorsqu'interviennent, entre la date de réservation et la date de paiement du solde, des variations des taux de TVA applicables. Ces tarifs s'entendent par logement et par semaine (voir heures d’arrivée et de départ), sauf indications contraires (courts séjours). Ils comprennent les prestations et services indiqués selon la formule choisie.

Le prix de la location ne comprend pas :
Obligatoire (à régler sur place le jour de l’arrivée avant remise des clés):
- les taxes de séjour payables sur place à l’arrivée
- la caution (en 2 versements : caution appartement et caution ménage) que vous versez à l’arrivée et qui vous est restituée après votre séjour, sous réserve d’inventaire effectué à votre départ ou sous huitaine par courrier si le départ se fait en dehors des heures de réception)
- le forfait par séjour pour votre animal domestique
Facultatif : - le nettoyage des appartements
Les prestations (ex: location de draps et serviettes, location lit bébé, barbecue, chaises longues...) ou services supplémentaires, les activités proposées par les services extérieurs …

2.2 - Taxe de séjour
La taxe de séjour n'est pas incluse dans les tarifs et est précisée à titre indicatif dans la grille des prix du site. Son montant est fixé chaque année par la commune à laquelle elle est reversée. Elle est à acquitter sur place le jour de l’arrivée (de l'ordre de 3,85 euro par personne et par semaine soit 0.55 € par personne et par nuit). La taxe de séjour est due par personne et par semaine pour toute réservation de 7 nuits et plus et par personne et par nuit pour toute réservation de moins de 7 nuits

2.3 - Promotions
Les réductions mentionnées ne sont applicables que sur la partie hébergement, sont donc exclues toutes les autres prestations. Les promotions et réductions ne sont en aucun cas rétroactives.

2.4 - Réserves de publication
Ce dossier a fait l'objet de la plus grande attention. Néanmoins, quelques erreurs peuvent se présenter. Notre service de réservation vous fera connaître avant votre départ les cas d'erreurs constatés de saisie ou d'impression, ainsi que toute modification du descriptif de la prestation offerte. Nous attirons votre attention sur la déformation que subissent les bâtiments, appartements et piscines lorsque les photos sont prises au grand angle. D’autre part, nous vous rappelons que les photos d’ambiance et d’activités ne sont pas contractuelles. Les photos d’appartements sont données à titre d’exemple et doivent être considérées comme de simples illustrations. Tous les prix, dates et conditions de séjour vous seront confirmés par nos services avant votre départ. Cependant, dans des cas exceptionnels et en fonction d'informations postérieures à la date d'édition de ce dossier, nous pouvons être amenés à modifier certaines prestations ou tarifs sans être pour autant dans l'obligation de mettre à jour ce dossier.

3 - MODIFICATIONS

3.1 - Modifications éventuelles de nos séjours
Si les circonstances nous y obligent, et seulement en cas d'évènements indépendants de notre volonté, de force majeure, ou bien pour des raisons de sécurité ou d'entretien, nous pourrions être dans l'obligation de modifier partiellement ou totalement nos séjours (fermeture totale ou partielle d'un site, d'un équipement commun, type piscine, bar, etc…). Si la modification est connue au moment de la réservation, Cala Bianca sera tenu d'en informer le client. Cala Bianca ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de ces éventuels changements et aucun dédommagement ne pourra être demandé.

3.2 - Modifications, par le vendeur, d'éléments essentiels de la réservation
Lorsque, avant le départ du client, nous nous trouvons contraints d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, le client peut, après en avoir été informé par lettre recommandée avec accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées,
- soit accepter la modification proposée par le vendeur.
Un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties. Toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par le client, et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le surplus lui sera restitué avant la date de son départ.

3.3- Modifications, par le client, d'éléments essentiels de la réservation
Si le client désire modifier sa réservation, une fois celle-ci confirmée, nous ferons notre possible pour le satisfaire. Il doit alors notifier cette modification par lettre recommandée, accompagnée d'un chèque de 35 € pour les charges administratives, et ce, au plus tard six semaines avant la date d'arrivée. En cas d'impossibilité, ce changement sera considéré comme une annulation par le client et les frais d'annulation seront appliqués selon les conditions établies ci-dessous.
Toutes les modifications doivent être faites par écrit. Vous pouvez nous écrire par mail à l’adresse suivante : reservation@residences-cala-bianca.com
Ou par fax au 04.95.33.45.41.
Nous avons besoin des informations suivantes pour que nous puissions traiter votre requête :
- Votre référence de réservation
- Nom et prénom
- Adresse email utilisée pour la réservation
Une modification doit vous être confirmée en retour. Sans confirmation de la modification dans les 24h après l’avoir soumise, cela signifie que nous n’avons pas reçu votre demande et vous devez alors la resoumettre. Veuillez essayer de nous prévenir aussi tôt que possible pour la modification de réservation, pour nous permettre de vous satisfaire, sans la mesure du possible (nous ne pouvons cependant pas le garantir).

4 - ANNULATION

Toutes les annulations doivent être faites par écrit. Vous pouvez nous écrire par mail à l’adresse suivante : reservation@residences-cala-bianca.com
Ou par fax au 04.95.33.45.41.
Nous avons besoin des informations suivantes pour que nous puissions traiter votre requête :
- Votre référence de réservation
- Nom et prénom
- Adresse email utilisée pour la réservation
Une annulation doit vous être confirmée en retour. Sans confirmation de l’’annulation dans les 24h après l’avoir soumise, cela signifie que nous n’avons pas reçu votre demande et vous devez alors la resoumettre.

4.1- Conditions d’annulation
Toute annulation devra nous être notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception, la date de réception déterminant la date d'annulation. Cette dernière servira de base pour le calcul des frais d'annulation. Il vous sera retenu pour le séjour.
Il vous sera retenu pour le séjour :
- 30 € de frais de dossier plus de 30 jours avant le départ.
- 25% du montant total entre 29 jours et 21 jours avant le départ.
- 50% du montant total entre 20 jours et 15 jours avant le départ.
- 75% du montant total entre 4 jours et 3 jours avant le départ.
- 100% du montant total moins de 3 jours avant le départ ou en cas de non présentation le jour de l’arrivée.
Cette annulation pouvant être motivée par un cas de force majeure, nous vous conseillons de souscrire une assurance annulation personnelle.

4.2 - Interruption de séjour
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou remboursement s'il abrège ou interrompt son séjour pour quelque cause que ce soit, y compris grève, rapatriement médical et autre cas de force majeure.

5 - SEJOUR

5.1 - Heures d'arrivée et de départ
• COURTS SEJOURS
Les prix des locations s’entendent à la nuit, par appartement, avec charges comprises (eau électricité) ; Réservation de 3 nuits minimum en basse saison, valable du 05/05/12 au 30/06/12 et du 15/09/12 au 29/09/12. Les arrivées et les départs se font tous les jours de la semaine.
Du lundi au vendredi + le dimanche : arrivées et départs aux heures de réception (maximum 18h00).
Le samedi : Arrivées de 17h à 20h. Départ avant 10h

• SEJOURS SEMAINE
Les prix des locations s’entendent à la semaine, par appartement, avec charges comprises (eau électricité.) Réservation de 7nuits minimum.
Hors juillet et août : les arrivées et les départ s’effectuent tous les jours de la semaine.
Du lundi au vendredi + le dimanche : arrivées et départs aux heures de réception (maximum 18h00).
Le samedi : Arrivées de 17h à 20h. Départ avant 10h.
En Juillet et août : les arrivées et les départs s’effectuent uniquement le samedi.
Arrivées de 17h à 20h. Départ avant 10h au plus tard.
Toute arrivée prévue en dehors de ces horaires (arrivée tardive ou anticipée) doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la résidence Cala Bianca. L'accueil en dehors de ces horaires reste exceptionnel, non systématique et non garanti.
* une arrivée avant 17h00 peut occasionner un temps d’attente pour la réception de l’appartement
* une arrivée après 20h00 peut être reportée au lendemain matin 10h00 ou facturée d'un supplément.
Toute occupation débordant de ces tranches horaires pourra donner lieu à une facturation.
Arrivées de 20h à 23h: sans supplément sous réserve d’avis préalable
Arrivées après 23h: 30 € de supplément.
Arrivées après minuit: 40 € de supplément.
Arrivées après 2h00: le supplément sera de 60€ plus 10€ supplémentaires/heure (70€ a 3h00).

5.2 - Caution : caution garantie appartement + caution garantie ménage
Une caution vous sera demandée à l'arrivée, en deux versements. La caution sera restituée en fin de séjour, après inventaire, ou sous huitaine par courrier si le départ se fait en dehors des heures de réception, sous réserve que le ou les appartements occupés lors du séjour n’aient subi aucune détérioration et soient restitués propre et en ordre, que toues les sommes dues à l’arrivée ou pendant le séjour aient bien été réglées, et que les clés et badges aient été restitués sans dommage, selon les conditions suivantes :
Caution appartement :
- Les occupants sont réputés avoir reçu les unités d'hébergement en parfait état et munies des biens mobiliers énoncés dans l'inventaire qui leur est remis au moment de leur arrivée ou disponible dans leur appartement.
- Ils s'obligent au moment de leur départ à remettre l'unité d'hébergement dans le même état, et munie des biens mobiliers identiques figurant à l'inventaire.
- Sont réputés comme des manquants ou des dégradations, l'état d'une cuisine et de la vaisselle qui ne permet pas sa remise en service au profit d'un autre occupant sans travaux de nettoyage.
- Le client est tenu responsable de tout objet cassé ou détérioré et des dommages qui pourraient être causés aux installations.
- Toute clé non restituée ou détériorée sera facturée à partir de 30 € au client
- Tout porte-clés non restitué ou détérioré sera facturé à partir de 30 € au client
- Tout badge de piscine non restitué ou détérioré sera facturé à partir de 30 € au client
- Tout badge de barrière non restitué ou détérioré sera facturé à partir de 30 € au client
- Tous les frais annexes (non prévus dans le bon de réservation) et non réglés pour raison exceptionnelle (les prestations devant être réglées simultanément à leur usage) seront à régler en fin de séjour auprès de la réception du site avant restitution de la caution.
Caution ménage :
Durant le séjour, le nettoyage des appartements doit être effectué par le locataire. Le jour du départ le logement doit être laissé propre et en ordre; dans le cas contraire, le client réglera le forfait ménage (à partir de 50 €). Les frais de ménage sont obligatoires pour tous les départs en dehors des heures d'ouverture de la réception. La caution "ménage" est restituée après le départ du client, et après état des lieux (compris dans la catégorie privilège).

5.3- Invités extérieurs
CALA BIANCA est un Domaine privé et réservé à sa clientèle. Toute demande d'invitation de personnes « extérieures » devra être transmise à la réception, qui délivrera, si accord, un bon de visite. En aucun cas, les invités ne pourront bénéficier des activités de la résidence Cala Bianca.

5.4 - Règlement intérieur Troubles et nuisances
Afin de faciliter la vie lors de votre séjour, ce règlement intérieur est affiché à la réception et une note d’informations, de consignes et règlement vous est remise à votre arrivée ou disponible dans votre bungalow; nous vous remercions d'en prendre connaissance et de les respecter.
Troubles et nuisances : chaque locataire en titre, est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent dans la location. Lorsqu'un résident trouble ou cause des nuisances aux autres résidents ou attente à l'intégrité des installations, il peut être mis un terme immédiat et sans indemnité à son séjour, sans préjudice des demandes en réparation que CALA BIANCA et les tiers pourraient faire valoir à son encontre
Certaines précautions peuvent vous éviter un éventuel désagrément: fermez vos baies vitrées avant de quitter votre appartement, fermez votre porte à clef. Nous vous rappelons que les oublis d’effets personnels à l’intérieur de votre appartement, lors de la libération des lieux ne sauraient engager notre responsabilité

5.5 - Etat des lieux
Les logements sont entièrement équipés de vaisselle, couverts, literie sauf draps, linge de toilette et linge de maison. Il est expressément interdit d'utiliser les lits sans les draps. Le client devra, dans son intérêt, contrôler à l'arrivée l'état des lieux, le nettoyage et l'inventaire ainsi que le bon fonctionnement des appareils ménagers et sanitaires. Celui-ci est tenu de vérifier et signaler à l'accueil tout manquement ou anomalie qui seront alors rectifiés, et ce dans les 24h. Aucune demande ultérieure ne sera prise en considération.

5.6 - divers
- Loisirs :
Les informations relatives aux activités telles que présentées aux paragraphes services extérieurs ou à proximité ne sont mentionnées qu’à titre INDICATIF. Ces activités peuvent être pratiquées, moyennant supplément, à la station, à proximité ou à la résidence.
- Services annexes
-Dans le cas où les réservations de basse et moyenne saison seraient insuffisantes, CALA BIANCA se réserve le droit de ne pas faire fonctionner les services annexes: piscine, tennis...
- Réclamations:
Les clients devront faire part de leurs éventuelles réclamations pendant la durée du séjour, à la réception de l’établissement. A défaut, le séjour sera, de convention expresse, considéré comme s’étant déroulé dans des conditions conformes au contrat. Toutes les réclamations faites après le séjour, ne seront pas prises en considération. La résidence n’effectue aucun remboursement sur place.
- le nettoyage des appartements :
Durant le séjour, le nettoyage des appartements doit être effectué par le locataire. Le jour du départ le logement doit être laissé propre et en ordre; dans le cas contraire, le client réglera le forfait ménage (à partir de 50 €). Les clients qui ne désirent pas faire le ménage le jour du départ paieront un forfait ménage (à partir de 50 €). Les frais de ménage sont obligatoires pour tous les départs en dehors des heures d'ouverture de la réception (inclus dans la catégorie Privilège).
- Remise des clés
Elle dépend du paiement des prestations obligatoires
- Responsabilité :
nous tenons à porter à votre connaissance le fait que, conformément à la législation en vigueur, la location en Résidence de Tourisme n’entre pas dans le cadre de la responsabilité des hôteliers. En conséquence, notre responsabilité de CALA BIANCA ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels dans nos résidences, tant dans les appartements que dans les parkings ou les locaux communs.
- Autres
- Toute prestation supplémentaire demandée durant le séjour doit être réglée simultanément
- la réception est ouverte selon un horaire variable
- pour des demandes particulières quant à l’orientation de votre appartement ou autres desiderata n’hésitez pas à le mentionner, nous essaierons toujours de vous satisfaire sans engagement contractuel.
- les renseignements et informations fournis par les services extérieurs ne sauraient engager notre responsabilité, ainsi que les travaux ou aménagements entrepris par les communes ou par des particuliers.
- autres particularités : la note d’informations, de consignes et règlement remise à votre arrivée ou disponible dans votre bungalow fait partie intégrante de ce présent règlement

6 - CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE

La réservation en ligne vous permet à tout moment de réserver votre séjour, de façon rapide et sécurisé. Vous choisissez d’abord les dates de votre séjour, puis en fonction des disponibilités, vous choisissez le nombre et le type d’appartement que vous désirez. Si vous voulez confirmer la réservation ou faire une demande de disponibilité, vous devez remplir le formulaire et nous fournir une adresse email VALIDE. Pour garantir la réservation, il faut avoir toutes les informations pour vous identifier. Nous avons besoin des coordonnées valides de votre carte bancaire (numéro, date d’expiration et le cryptogramme).
Après validation de votre paiement sur notre système sécurisé, votre carte de crédit sera débitée du montant des arrhes et des frais de dossiers. Vous recevrez une confirmation contenant tous les détails concernant votre réservation finale (numéro de réservation, montant débité, solde restant à payer). Afin de régler le solde de la location (70%) vous devrez nous communiquer de nouveau les coordonnées valides de votre carte bancaire 30 jours avant le début de votre séjour (sauf si vous souhaitez effectuer le paiement du solde de votre séjour par un autre moyen de paiement (chèque, virement).
Si votre réservation intervient moins d’un mois avant votre arrivée, le règlement intégral de la location sera prélevé.